Menu du 2 au 4 novembre

Conseil Municipal

COMMUNE DE GARDOUCH

CONSEIL MUNICIPAL

 

Mardi 3 novembre 2009 à 19h30

  

Ordre du jour :

 

1 – Création d’un poste d’ATSEM

 

2 – Augmentation du temps de travail de Madame Michèle NATTERO

 

3 – Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau

 

4 – Révision des tarifs communaux pour 2010

 

Questions diverses

Menu du 26 au 30 octobre 2009

Conseil municipal du 15 octobre

 

 

COMMUNE DE GARDOUCH

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

Jeudi 15 octobre 2009 à 19h30

 

 

 

Ordre du jour :

 

 

1 - Emprunts

- école

- RD622

 

2 – Demandes de subventions

- équipement informatique

- équipement mobilier

 

3 - Délibérations

- projet relatif à l’organisation territoriale

- projet relatif à la suppression de la Taxe professionnelle

 

4 - Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2009

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal

le Mardi 2 Décembre à 19H00

Ordre du jour :

- Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Hers : bilan 2007

- Syndicat Intercommunal des Coteaux Hers - Ariège : bilan 2007

- Virements de crédits

- Indemnité du percepteur

- Délibération : droit d'accueil

- Syndicat Départemental d'Electricité de la HG : effacement du réseau allée des Jardins

- Intégration des réseaux du lotissement Bel Horizon

- Création de la Communauté de Communes

- Tarifs communaux 2009

- Règlement du service assainissement : approbation

- Questions diverses