30.10.2009
Conseil Municipal
COMMUNE DE GARDOUCH
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 3 novembre 2009 à 19h30
Ordre du jour :
1 – Création d’un poste d’ATSEM
2 – Augmentation du temps de travail de Madame Michèle NATTERO
3 – Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau
4 – Révision des tarifs communaux pour 2010
Questions diverses
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13.10.2009
Conseil municipal du 15 octobre
COMMUNE DE GARDOUCH
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 15 octobre 2009 à 19h30
Ordre du jour :
1 - Emprunts
- école
- RD622
2 – Demandes de subventions
- équipement informatique
- équipement mobilier
3 - Délibérations
- projet relatif à l’organisation territoriale
- projet relatif à la suppression de la Taxe professionnelle
4 - Questions diverses
13:54 Publié dans Conseil Municipal | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : conseil, municipal
01.04.2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2009
12:20 Publié dans Conseil Municipal | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : conseil, municipal, cm
28.11.2008
Conseil Municipal
Prochain Conseil Municipal
le Mardi 2 Décembre à 19H00
Ordre du jour :
- Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Hers : bilan 2007
- Syndicat Intercommunal des Coteaux Hers - Ariège : bilan 2007
- Virements de crédits
- Indemnité du percepteur
- Délibération : droit d'accueil
- Syndicat Départemental d'Electricité de la HG : effacement du réseau allée des Jardins
- Intégration des réseaux du lotissement Bel Horizon
- Création de la Communauté de Communes
- Tarifs communaux 2009
- Règlement du service assainissement : approbation
- Questions diverses
14:58 Publié dans Communication Municipale | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : conseil, municipal, gardouch, mairie