Gardouch : Blog Officiel de la Municipalité - conseil-municipal

Compte rendu du Conseil Municipal du 03/11/2009

noreply@hautetfort.com (FF) — Wed, 04 Nov 2009 09:00:00 +0100

Compte Rendu du CM du 03/11/09

Conseil Municipal

noreply@hautetfort.com (FF) — Fri, 30 Oct 2009 09:00:00 +0100

COMMUNE DE GARDOUCH

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 3 novembre 2009 à 19h30

Ordre du jour :

1 – Création d’un poste d’ATSEM

2 – Augmentation du temps de travail de Madame Michèle NATTERO

3 – Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau

4 – Révision des tarifs communaux pour 2010

Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 15/10/ 2009

noreply@hautetfort.com (FF) — Thu, 15 Oct 2009 21:51:00 +0200

Compte rendu du CM du 15/10/09

Conseil municipal du 15 octobre

noreply@hautetfort.com (FF) — Tue, 13 Oct 2009 13:54:00 +0200

COMMUNE DE GARDOUCH

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 15 octobre 2009 à 19h30

Ordre du jour :

1 - Emprunts

- école

- RD622

2 – Demandes de subventions

- équipement informatique

- équipement mobilier

3 - Délibérations

- projet relatif à l’organisation territoriale

- projet relatif à la suppression de la Taxe professionnelle

4 - Questions diverses

Gardouch : Compte rendu du Conseil Municipal du 17/09/2009

noreply@hautetfort.com (FF) — Fri, 18 Sep 2009 12:59:00 +0200

Compte rendu du CM 190909 Gardouch

Conseil Municipal du 17 septembre

noreply@hautetfort.com (FF) — Mon, 14 Sep 2009 14:45:00 +0200

COMMUNE DE GARDOUCH

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 17 septembre 2009 à 20 heures

Ordre du jour :

- Adhésion au SMEA 31

- Désignation des délégués au SMEA 31

- Remplacement d’un agent pour congés de maternité

- Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 Aout 2009

noreply@hautetfort.com (FF) — Thu, 27 Aug 2009 22:36:00 +0200

Compte rendu du CM du 27/08/09

Conseil Municipal

noreply@hautetfort.com (FF) — Tue, 25 Aug 2009 08:59:00 +0200

COMMUNE DE GARDOUCH

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 27 août 2009 à 19 heures 30

Ordre du jour :

- Modification de la régie d'avance

- Modification de la régie des recettes de la garderie

- Modification de la régie de recettes de la cantine

- Approbation du Compte Administratif 2008 du Syndicat pour la Protection de l'Environnement

- Rapport du SIECHA sur le prix et la qualité de l'eau en 2008

- Fixation du tarif de la garderie

- Avenant à la convention de location du gymnase

- Virement de crédits

- Questions diverses

Conseil Municipal

noreply@hautetfort.com (FF) — Thu, 09 Jul 2009 22:39:00 +0200

COMMUNE DE GARDOUCH

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 09 juillet 2009

Ordre du jour :

- Délégation au maire pour les marchés publics et accords cadres : unanimité.

- Autorisation de signature du marché d'appel d'offres pour la construction de l'école élémentaire : unanimité

- Autorisation de signature du marché d'appel d'offres pour les VRD de l'école élémentaire : unanimité.

- Autorisation de signature du marché d'appel d'offres pour l'urbanisation de la RD 622 : unanimité

- Autorisation de signer la convention de mise à disposition de l'animateur sportif à compter du 1er septembre 2009 : unanimité

- Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal du Transport des Personnes Agées : unanimité

La séance est levée à 22 heures.

Conseil Municipal

noreply@hautetfort.com (FF) — Mon, 06 Jul 2009 09:21:00 +0200

Prochain Conseil Municipal

Jeudi 9 Juillet à 20H00

Ordre du jour :
- approbation du marché de travaux
de la construction de l'école
- approbation du marché de VRD
pour la construction de l’école
- signature de la convention de la mise à
disposition de l’animateur sportif
- Questions diverses