Compte rendu du Conseil Municipal du 03/11/2009

Compte Rendu du CM du 03/11/09

Conseil Municipal

COMMUNE DE GARDOUCH

CONSEIL MUNICIPAL

 

Mardi 3 novembre 2009 à 19h30

  

Ordre du jour :

 

1 – Création d’un poste d’ATSEM

 

2 – Augmentation du temps de travail de Madame Michèle NATTERO

 

3 – Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau

 

4 – Révision des tarifs communaux pour 2010

 

Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 15/10/ 2009

Compte rendu du CM du 15/10/09

Conseil municipal du 15 octobre

 

 

COMMUNE DE GARDOUCH

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

Jeudi 15 octobre 2009 à 19h30

 

 

 

Ordre du jour :

 

 

1 - Emprunts

- école

- RD622

 

2 – Demandes de subventions

- équipement informatique

- équipement mobilier

 

3 - Délibérations

- projet relatif à l’organisation territoriale

- projet relatif à la suppression de la Taxe professionnelle

 

4 - Questions diverses

Gardouch : Compte rendu du Conseil Municipal du 17/09/2009

Compte rendu du CM 190909 Gardouch

Conseil Municipal du 17 septembre

COMMUNE DE GARDOUCH

 

CONSEIL MUNICIPAL

  

Jeudi 17 septembre 2009 à 20 heures

  

Ordre du jour :

 

-       Adhésion au SMEA 31

-       Désignation des délégués au SMEA 31

-       Remplacement d’un agent pour congés de maternité

-       Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 Aout 2009

Compte rendu du CM du 27/08/09

Conseil Municipal

COMMUNE DE GARDOUCH

 

CONSEIL MUNICIPAL 

 

Jeudi 27 août 2009 à 19 heures 30

 

Ordre du jour :

   - Modification de la régie d'avance

- Modification de la régie des recettes de la garderie

- Modification de la régie de recettes de la cantine

- Approbation du Compte Administratif 2008 du Syndicat pour la Protection de l'Environnement

- Rapport du SIECHA sur le prix et la qualité de l'eau en 2008

- Fixation du tarif de la garderie

- Avenant à la convention de location du gymnase

- Virement de crédits

- Questions diverses

Conseil Municipal

COMMUNE DE GARDOUCH

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 09 juillet 2009


Ordre du jour :

- Délégation au maire pour les marchés publics et accords cadres : unanimité.

- Autorisation de signature du marché d'appel d'offres pour la construction de l'école élémentaire : unanimité

- Autorisation de signature du marché d'appel d'offres pour les VRD de l'école élémentaire : unanimité.

- Autorisation de signature du marché d'appel d'offres pour l'urbanisation de la RD 622 : unanimité

- Autorisation de signer la convention de mise à disposition de l'animateur sportif à compter du 1er septembre 2009 : unanimité

- Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal du Transport des Personnes Agées : unanimité



La séance est levée à 22 heures.

Conseil Municipal

 

Prochain Conseil Municipal

Jeudi 9 Juillet à 20H00

Ordre du jour :
- approbation du marché de travaux
de la construction de l'école
- approbation du marché de VRD
pour la construction de l’école
- signature de la convention de la mise à
disposition de l’animateur sportif
- Questions diverses